top of page

Mentions légales

Le site internet www.institut-sanatae.fr est publié par :

INSTITUT SANATAE

6 rue des écoles . 40350 Pouillon

SIRET : 751 4141 186 00039 

CODE NAF: 9602B 
Site internet : www.institut-sanatae.fr

Crédits photos : Laurie Tonon Photographie

L’intégralité de ce site est protégée par la législation française en matière de droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelconque de marques, logos et/ou de représentations photographiques internes doit faire l’objet d’une autorisation. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables sur quelque support que ce soit, reste formellement interdite sauf après autorisation de l’Institut Sanataé. L’atteinte à l’un de ces droits constitue un délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle).

Les liens du site Internet www.institutsanatae.com
La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site nécessite l’autorisation préalable de l'institut Sanataé. Tout lien, même implicitement autorisé, devra être retiré sur simple demande. Les liens proposés sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'INSTITUT SANATAE.

Protection des données personnelles – Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes physiques disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant.
Pour exercer ce droit, un courrier devra être adressé à : INSTITUT SANATAE, 6 rue des écoles, 40350 Pouillon.


Poursuites judiciaires
Les présentes conditions et mentions sont soumises au droit français. Dans le cadre de litiges ou contentieux, seul le tribunal de Paris sera compétent.

bottom of page